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Marques déposées par monsieur Patrick ALPHONSE JOSEPH CHAPPEY
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AGENCE I LA CITE DE L'IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE I LA CITE DE L'IMMOBILIER
Monsieur Patrick ALPHONSE JOSEPH CHAPPEY

Numéro de dépôt :
3261562
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013
AGENCE I LA CITE DE L\'IMMOBILIER de Patrick ALPHONSE JOSEPH CHAPPEY

Présentation de la marque AGENCE I LA CITE DE L'IMMOBILIER

Déposée le 8 décembre 2003 par monsieur Patrick ALPHONSE JOSEPH CHAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGENCE I LA CITE DE L'IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Patrick ALPHONSE JOSEPH CHAPPEY domicilié(e) 4, Rue GREFFULHE,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK CHAPPEY domicilié(e) 4, Rue GREFFULHE,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque AGENCE I LA CITE DE L'IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE I LA CITE DE L'IMMOBILIER est expirée depuis le 8 décembre 2013.

Patrick ALPHONSE JOSEPH CHAPPEY a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE Z , COM IMMO , AGENCE I.COM , ICOMIMMO.COM , AGENCE I


Monsieur Patrick ALPHONSE JOSEPH CHAPPEY - 4, Rue GREFFULHE,75008 PARIS - 75008 - France


Monsieur PATRICK CHAPPEY - 4, Rue GREFFULHE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Inscription le 4 avril 2011 - Concession de licence n°546291 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Inscription le 6 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°583771 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

– agences immobilières. Location d'appartements. Etablissement de baux. Courtage en biens immobiliers. Evaluation de biens immobiliers. Estimations de biens immobiliers. Gérance de biens. Location de bureaux immobiliers ; courtage de bureaux immobiliers. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Marchand de biens à savoir courtage immobilier. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.